Présomption d’innocence

Par Ange Majere le 17/2/2002 à 17:26:33 (#957056)

La réputation d’un homme n’a jamais fait de lui un criminel ou un innocent
Qu’il est commis ou jamais d’actes répréhensibles d’en ça vie ! Un Homme reste innocent jusqu'à tant que les preuves de sa culpabilité soient avance
Alors je vous invite à lire ce texte.
Et que justice soit rendu équitablement pour les 2 partis sans aucun préjugé mais juste au vus de preuves


Qu’est-ce que la présomption d'innocence?


Le droit à la présomption d’innocence signifie le droit pour tout accusé d’être présumé innocent d’une infraction criminelle tant que sa culpabilité n’a pas été prouvée hors de tout doute raisonnable par les procureurs.

Le droit à la présomption d’innocence est protégé par la Charte Francaise des droits et libertés en ces termes : " Tout inculpé a le droit d’être présumé innocent tant qu’il n’est pas déclaré coupable, conformément à la loi, par un tribunal indépendant et impartial à l’issue d’un procès public et équitable ".

Plusieurs principes découlent de ce droit fondamental :


*le fardeau qui incombe à la poursuite de prouver la culpabilité de l’accusé hors de tout doute raisonnable;

*le droit de l’accusé de garder le silence;

*le droit de l’accusé de ne pas s’incriminer (de ne pas témoigner à son propre procès);

*le droit de l’accusé d’être jugé par un tribunal indépendant et impartial;

*le droit de l’accusé à une défense pleine et entière.




Pourquoi un accusé est-il présumé innocent?

Le droit à la présomption d’innocence n’a pas toujours existé en France. Au contraire, il n’y a pas si longtemps, c’est plutôt le principe contraire qui s’appliquait : l’accusé était présumé coupable jusqu’à temps qu’il fasse la preuve de son innocence.

Le droit à la présomption d’innocence a pour but d’éviter la condamnation d’innocents. La société Francaise reconnaît en effet qu’il est préférable de laisser un coupable échapper à la justice que de condamner un innocent.

Le principe de la présomption d’innocence témoigne de notre croyance que, jusqu’à preuve contraire, les gens sont honnêtes et respectueux des lois.

Ce principe vise aussi à préserver la liberté fondamentale des accusés et leur dignité humaine.


Qui a le fardeau de prouver la culpabilité de l’accusé?


En raison du droit à la présomption d’innocence, ce n’est pas à l’accusé de faire la preuve de son innocence.

Le fardeau de prouver la culpabilité de l’accusé repose sur le tribunal qui doit démontrer, hors de tout doute raisonnable, deux choses :


*qu’un crime a été commis;

*que l’accusé est l’auteur de ce crime.

Le droit à la présomption d’innocence donne à l’accusé le droit au bénéfice du doute. Cela veut dire qu’à la fin du procès, s’il subsiste un doute dans l'esprit du juge ou des jurés quant à la culpabilité de l'accusé, celui-ci doit être acquitté.

Ange*Perry Mason*Magere :doute:

Par Nekros Shaytan le 17/2/2002 à 17:36:23 (#957120)

:lit: *a appris des choses*

Retour en arrière

Par La nuit de l'archer le 17/2/2002 à 18:20:41 (#957469)

:lit: de lointains souvenirs :D

Par Sleipnir Ihssân le 17/2/2002 à 18:31:02 (#957530)

interessant :)

Par Korben le 17/2/2002 à 18:36:38 (#957573)

:lit:

Straaahd ?... :rolleyes:

Par Dark Felony MF le 17/2/2002 à 19:10:07 (#957854)

Il aurait fallu le poster plus tot ...;)

Par Lebuz BW le 17/2/2002 à 19:13:56 (#957891)

très interessant ce post, et c'est bon a rappeler... :lit:


Lebuz

Par Tifa Keyras MMS 94 le 17/2/2002 à 19:16:18 (#957916)

Sauf que la présomption d'innocence ne marche pas dans le cas que tu laisses sous-entendre...

Par Korben le 17/2/2002 à 19:26:48 (#958005)

Lorque les preuves d'une accusation se revèlent inutiles et qu'on se rend compte qu'il y a eu lors d'une expertise qu'il y a eu un vice de procédure, l'accusé est acquité, soit. Mais on ne se retourne pas contre celui qui a donné les preuve en l'accusant de "fausses preuves" pour se donner bonne figure, c'est l'hopital qui se fout de la charité sinon... :rolleyes:

Par Subtil le 17/2/2002 à 19:33:30 (#958046)

Merci pour la culture personnel, mais désolé pour votre cours de droit mais moi je joue a un jeu....


:baille:

Par Bardiel le 17/2/2002 à 19:35:17 (#958060)

Provient du message de Subtil
Merci pour la culture personnel, mais désolé pour votre cours de droit mais moi je joue a un jeu....


:baille:

Tout à fait d'accord, rien à ajouter...

:baille:

Par Korben le 17/2/2002 à 19:37:25 (#958082)

Oui, un jeu de role :)

D'ailleur je trouve ce post un peu hors sujet par rapport à T4C, vous trouvez pas ? :D

Par Dodgee le 17/2/2002 à 20:20:52 (#958409)

C'est clair, on joue a un jeu, dans un contexte medieval fantastique, alors bon :)

Puis de toutes facons vous inquietez pas, je suis sur que quand hanck trouve quelqu'un, il est "sur" de sa culpabilité... Y'a pas de doutes dans l'esprit d'un capitaine de la garde royale :)


Dodgee

La Vie au Moyen-Age

Par Karynn Asten le 17/2/2002 à 20:50:55 (#958618)

Qq petits souvenirs de notre bon moyen age ...

- L'église décidait qui devait vivre ou mourir, toute personne désignée comme "non croyant" devait périr.
- Le Roy, de par ses gardes et son armée, avait pouvoir de vie, d'emprisonement ou de mort sur ses sujets.
- Les révolutions y en avait pas (la première en France a une lieu une certaine année 1789 ..)

Ce texte ne vaut pas grand chose en Rp, vu qu'il datte du XXème siècle, et que le contexte est du médiéval-fantastique moyen-ageux .....

Par Ghim/kyoshiro le 17/2/2002 à 21:27:25 (#958777)

a ouais mais bon g pas vu d'icone rp sur le mess d'ange et je pense plutot que ca s'addresse au anims et Gm qui lockent les comptes un peu trop vite :)

Par Ange Majere le 17/2/2002 à 23:25:27 (#959841)

Qui a parlé de rp ici ?
je m'insurge juste contre une certaine façon de juger
un événement qui ne concerne aucunement un rp
ici encore je note la vitesse a la quelle on montre du doigt
une personne.
Qu'on avance les preuves de la culpabilité de l'un ou de l'autre ?mais qu'on ferme alors que de la bouche même des animes
et des Gamemaster un screen est une preuve irrecevable,on locked une personne et dans l'heure qui suis on locked une autre
pour une pseudo bizarrerie dans le même screen qui est tous a
fait un indéfendable car invérifiable.
Oui ceci est un jeu.
Mais en tout temps je me suis opposé au injustice et au jugement trop attife.
Apres ce texte était juste la pour apporter une réfection
sur les événement de ces derniers jours.

désoler de vous avoir fait chié la prochaine fois je garderais
mon avis personnel pour moi

ce jeu est moyénageux mais ceux qui y joue son contemporain

Par Dodgee le 17/2/2002 à 23:44:56 (#960038)

C'est surtout un jeu. Le jour ou il ne me convient pas, il s'arrete. Ca peut etre avec regret, mais ca ne sera surement pas plus :)

Par Yas le 18/2/2002 à 3:11:51 (#961630)

je partage ton avis ange , merci de se soutien que tu m'apporte lla..

Je joue aussi a un jeu , et le jeu vie grace a quelque loi...

imaginons heum reflechis ..

jprend jam et ange comme avocats ;)
enfin jlaisserais pas cette histoire tombé .. dodgee va voir t pm je v ecrire :)

Par Livie le 18/2/2002 à 4:11:23 (#961809)

Au passage ayant fait des Etudes d'histoire je peux vous dire que vous avez une foutrement vision deformée du Moyen age

Les Executions etaient EXTREMEMENT rares
Pourquoi ? Ben valais mieux faire payer le coupable ( a vie dans certains cas et meme le forcer a signer un contrat de servage qui le liait a la terre)

L'eglise ? C'etait souvent le moyen pour le Paysan de base d'avoir a faire a une justice plus clemente en effet Noble d'epee et d'eglise se disputaient frequemment le droit de justice (tres lucratif) et pour pousser les paysans a faire appel a eux rivalisaient (dans une certaine mesure quand meme ) de clemence (Ce qui n'est pas vrai pour les abbaye qui ont maintenu des Serfs jusqua la revolution mais dans de TRES TRES rares cas) On estime le nombre de serf a environs 100 000 individus femmes et enfants compris (sur un royaume proche des 30 millions d'hbts si je ne me trompe pas dont 90 % sont des ruraux)

Je precise que ca mempeche pas de considerer la periode comme Obscure (a linverse de mes profs d'histoire Medievale bien sur pour qui c'est l'Age d'or :p les fous :p)

Encore un Exemple Les nobles etait extremement rarement tué au cours des conflits on preferait faire payer des rancons (meme Jeanne d'Arc Fleau des Anglais a faillit etre liberée contre une rancon mais le Roi (Charles VII mais la je suis pas sur jai la memoire qui flanche) de l'epoque a pas voulu mettre la main a la poche)

Mais evidemment tout ceci est bien sur Historique et ne concerne que pe un jeu medieval fantastique (d'ailleurs ya bien eu des fous pour abuser de leurs pouvoirs de vie et de mort mais bizzarement il se trouvait souvent avec une Jacquerie sur le dos et comme le pouvoir royal n'aimait pas trop ce genre d'exaction le noble en question passait souvent un sale quart d'heure)


Bref j'espere qu'il yen a au moins un qui a tout lu que jai pas ecrit tout ca pour rien :ange:

Par Aqua Sylrus le 18/2/2002 à 4:17:40 (#961823)

Très intéressant Livie, même si le sujet de départ ne concernait pas l'époque médiévale.
J'ai appris des trucs sur Jeanne d'Arc. :D

Par Yas le 18/2/2002 à 4:22:30 (#961832)

Jeanne dark c de la famille a maverick? (*pas tapé:p*)

Par Ange Majere le 18/2/2002 à 9:24:50 (#962541)

Yas tu fait fausse route la
Attention je ne défend ni toi ni Aqua dans cette affaire
Moi je viens juste défendre la présomption d’innocence.
Quand une preuve est déclaré irrecevable quelle vienne
DÂ’un juge ou dÂ’un simple citoyen elle reste irrecevable
Apres la présomption d’innocence
Je tiens rappeler un principe fondamental
Tous les hommes son égaux devant la loi
Et la loi cÂ’est la charte Goa en ce qui nous concerne
Et je rappel encore une fois :
Le droit a la présomption d’innocence signifie le droit pour
Pour tout accusé d’être présumé innocent d’une infraction
Tant que sa culpabilité n’as pas été prouvée hors de tout
Doute raisonnable

Quand vous avez subis une injustice dans votre vie
Croyez moi que ce principe vous ne lÂ’oublier jamais.
Et encore Désolé pour ce que j’ennuie par ce texte
Promis la prochain texte ze ferais un parodie marrante
:merci: :ange: :merci:

Par Dodgee le 18/2/2002 à 9:31:40 (#962568)

chuis bien d'accord sur l'injustice en general ange...

Maintenant que ce soit ce cas la ou d'autres, j'avoue que je n'irais pas deployer des montagnes d'efforts pour ce qui a la base est un jeu. L'injustice, là, pour toute grossiere qu'elle soit ne va pas plus loin, et y'en a des bien pires

Par Saria la Sombre le 18/2/2002 à 9:52:25 (#962666)

pour une fois est d'accord avec Dodgee :)

Par Korben le 18/2/2002 à 11:14:47 (#963198)

sur un royaume proche des 30 millions d'hbts

t'as pas rajouté un 0 la ? :p non serieux on était ps si nombreux à l'époque...

Dodgee, se n'est pas parce que autre part que sur GOA il se passe des injustices plus graves et plus condanables qu'il faut laisser les "petites" injustices suivre leur cours comme si de rien était. Si l'on commence à magouiller sur ces injustices là, quel exemple va-t-on donner a ceux qui plus tard ou peut etre dès maintenant s'investirons dans la vie active ? Que lorsque l'on a des droit on peut en faire ce que l'on veut comme bon nous arrange ? que notre orgueil doit passer avant notre raison ? :doute:

Hmm c'est peut etre un jeu soit, mais si on ne veut pas que cela ai de mauvaises influences, il vaut mieu donner un bon exemple de la justice, même minime pour eviter les repercutions de demain sur "la vraie vie". Je crois qu'à l'heure actuelle et dans le cadre de vie dasn le quel nous sommes, il est un devoir de montrer à chacun ce qu'est la justcie et que lorsqur l'on s'ecarte des regles il faut en payer le prix. C'est une tres bonne chose que ceux qui sont sortit des regles, pris en flagrant délit ou autre soient punis, mais lorsque l'on a pas assez de preuve (car un vice de procedure dans l'expertise a été commis) ou pas du tout pour cupabiliser quelqu'un, alors on ne doit pas se hater de le punir.

Et tout ceux imbuts de leur personne qui disent "hmmf c'est un jeu, vous prennez pas le tête, nous on est bien au dessus de tout ça patati patata" ... Ca se voit bien que ce ne sont pas eux qui ont voulu se rendre utile qui ont voulu faire leur devoir mais que l'on s'est retrouné contre eux abusivement pour les punir d'une faute dont on a aucune preuve qu'ils aient commise. Et notament punis d'une sanction, dite maximale pour une faute qui même si elle s'etait révélée commise, n'aurait pas du etre appliquée car n'etait pas à la heuteur d'une telle faute... :baille:

Par Dodgee le 18/2/2002 à 11:30:02 (#963303)

Korben, chacun s'investit à la hauteur de ce qu'il souhaite. Certains parlent de jeu, de passe temps ou de hobbies. D'autres sont passionnés, et voudront s'investir, prendre des responsabilités ou y consacrer plus de temps. Ca, c'est à chacun de voir.

Dans le même registre, celui qui ne va pas payer son metro/train commet une injustice. Va t on pour autant elever la voix, gueuler, lui courir derriere? Est on impliqué à ce point? Bah à chacun de voir, choisir. Personnellement, et je ne le cache pas, je ne m'investis plus guère dans ce jeu. J'ai vu suffisamment d'injustices contre lesquelles je n'ai rien pu faire pour en avoir ma dose.

Alors non, je dis pas qu'il faut laisser faire. Je crois que je me suis suffisamment battu la dessus, et d'autres le feront tout aussi bien. Je dis simplement que de mon côté, je n'irais pas chercher à jouer les défenseurs de la veuve et de l'orphelin. Je n'en ai plus le temps, et plus l'envie pour ce jeu. Qui plus est, ne faites pas un faux procès sur la présomption d'innocence, quand il reste encore pas mal de choses pas claires. On est pas, on est loin d'être dans la tête de strahd (artherk en soit loué) ou de celle de styx.

Par Ange Majere le 18/2/2002 à 11:47:49 (#963424)

Qui plus est, ne faites pas un faux procès sur la présomption d'innocence, quand il reste encore pas mal de choses pas claires.

hep mon Dogee c'est pour ca que les gens son présumé
innocent parce que tous n'est pas claires.
Quand tous n'est pas claires on ne prononce pas
une sentence attive
On l'as déja fait pour Aqua pourquoi recommencé avec Yas
Nourrissons nous de nos erreurs.

Le sage est méthodique mais pas tranchant, intègre mais pas
blessant, droit mais pas absolu, lumineux mais pas éblouissant

Lao Tseu

Par TitPlume le 18/2/2002 à 12:03:50 (#963558)

Provient du message de Yas
Jeanne dark c de la famille a maverick? (*pas tapé:p*)

:mdr: MDR !!!! La fille cachée d'Azu et Mave !!!! :ange:

Par Dodgee le 18/2/2002 à 12:04:33 (#963561)

Oui c'est aussi pour ca que j'attends d'avoir des explications ou que l'affaire soit entendue clairement avant de me lancer dans une polemique.

Par Korben le 18/2/2002 à 12:15:53 (#963666)

Je n'en ai plus le temps, et plus l'envie pour ce jeu.

Moi je ne demande rien de ta part, je connais et comprend ta position qui est, je te l'accorde, tout a fait raisonnable. Mais le message que je lance s'adresse surtout a ceux qui on envie de continuer et passer leur temps dans de "bonnes conditions".

Pour Korben

Par Livie le 18/2/2002 à 12:21:09 (#963719)

Si je peux te dire avec certitude qu'au Dixieme siecle on etait (sur le territoire que recouvre actuellement la france pas le royaume de ce moment la qui etait plus petit ) au moins 20 millions deja
La France a été tres longtemps le pays d'Occident le plus peuplé
(D'ailleurs comment crois tu que la france aie peu ou prou dominé les champs de bataille sur toute la periode medieval et moderne contre des alliances Formidables ? Je rapelle que si on se prend une platree face aux anglais c'est plus a cause des luttes intestines qu'autre chose, et plus tard Bonaparte sera bien content de diriger un pays aux ressources humaines qui ne le cede peut etre qu'a la Russie (et encore a verifier oui oui !) )

Ljd Livie -qui aimait l'histoire avant d'en faire ses etudes- Galliano

Par Jam Killer le 18/2/2002 à 17:31:45 (#966329)

:lit:

wouaw pas mal :doute: ben heu la loi c'est pas si méchant que ça finalement ! *recoit des coups* aie aie bon bon ok ... ca c'est juuuste un zoli texte ca va mieux ? :p


non serieux ben je viens d'apprendre qqch sur la presemption d'innocense hé heu ben :merci:

LJD Jam *:doute:* Killer

ps: yas turn on your icq plzzzz

Par Aina Sanctis le 18/2/2002 à 17:52:56 (#966497)

Moi j'ai appris que Jeanne Dark est la fille cachée de Mav et Azu ... :mdr: Bah koi g eu envie de retenir juste ça pcq si j'avais eu envie de lire ce genre de truc j'aurais fait droit :doute:

Aina * :ange: * Sanctis

Par Ange Majere le 18/2/2002 à 19:59:29 (#967654)

Aina ce qu'il y a de coool dans la vie c'est que l'on fait
ce que l'on a envie de faire.
Et lire vos pleurnicherie concernant Killian ca m'interessait
pas des masses mais bon par aquis de conscience j'ai lus
enfin j'ai lus la premiere fois....... :lit:
au bout de 10 fois ca ma soulé.
Mais je me suis jamais permis de critiquer
Enfin sauf maintenant peu etre.

Par Durex Blind le 18/2/2002 à 20:09:25 (#967753)

Euh .... j'v ptet foutre un peu l'caca, mais c quoi la conclusion du match Aqua/C real ???
C real locker et pas aqua non ?

Dsl gt a Marseille, g pas vu le post avant qu'il ferme :)

Sinon perso je defend plus personne, c trop la merde et y'a trop de truc louche qu'on decouvrira jamais.en tout k c pas ca qui va encourager les poukaves a sortir de leur trou :(

Dur*GROSSE POUKAVE *ex

Par Thom Wynn MF le 18/2/2002 à 21:19:32 (#968355)

Ange tu connais la loi du plus fort :)

Par Ange Majere le 18/2/2002 à 21:26:32 (#968425)

Ange tu connais la loi du plus fort

euhh non c'est pas dans le code pénal ca :ange:

Par Thom Wynn MF le 18/2/2002 à 21:29:23 (#968448)

jcrois que T4C n'est pas regie la loi francaise moi :)