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Information conçernant la Baronnie de LightHaven
Par Louney Elros le 12/11/2002 Ã 6:46:31 (#2541506)
Lettre d'information conçernant la Justice de la Barronie
Rappel des lois de la Baronnie
Les Procès
Toutes personnes ayant commises un crime aura le droit à un procès juste.
Une personne fuyant la justice ne sera jamais réhabilité.
Apres avoir purgée une peine le hors la loi sera réhabilité.
Les procès se dérouleront en présence :
*Du bailli
*D'un greffier
*De l'accusé
*La personne posant plainte
*Des avocats si les parties en desire
*De gardes de Lighthaven
*Un geôlier
Les procès se dérouleront au tribunal de Lighthaven.
Message aux hors la loi fuyant la justice
*Toute fuite de la justice sera sévèrement punis.
*Toute personne Hors la loi sera chassée de Lighthaven par la force.
Louney Elros bailli de Lighthaven
Par Muabdib Serra le 12/11/2002 Ã 7:21:58 (#2541576)
N'aurais tu pas omis l'avocat eventuel de l'accusé si celui ci desire en prendre un?
Par Veteah Follis le 12/11/2002 Ã 7:22:56 (#2541579)
Une bonne initiative aux yeux de certains... de quoi donner le pouvoir au peuple, selon d'autres... peu importaient les rumeurs, il réalisait simplement ce qu'il avait à faire.
Par Satch / Doriane le 12/11/2002 Ã 8:17:10 (#2541710)
Par Thibaut Gaïa Horm le 12/11/2002 à 8:25:02 (#2541734)
oui ce tribunal est pas mal composé...
*parti de laffiche*
Par Amélie le 12/11/2002 à 12:02:15 (#2542926)
Par Arcas Drake-3RD le 12/11/2002 Ã 12:41:24 (#2543272)
Il s'agit d'une bonne initiative, la population doit être mise au courant du fonctionnement de la Justice de la Baronnie afin de mieux se défendre et apprécier le respect judiciaire. Ces informations sont valables même si je regrette de ne pas avoir pu en discuter préalablement avec le Bailli avant publication.
Dans le cas de flagrant délit, ou bien lorsque la personne reconnait être coupable d'infractions mineures, le paiement d'une amende aux autorités de la ville suffira. Il est à souligner que la mise en place d'un procès ne se justifie que pour des délits d'une importance relative. Par exemple, un simple vol ne suffit pas à engager une procédure aussi lourde.
Peut être est ce un oubli de notation, mais la présence de la Conseillère ou de moi même pourra avoir lieu lors de certains procès, afin de faire valoir les intérêts de la Baronnie.
Le délit de fuite est une faute grave, il est important de souligner ce point, puisque l'accusé reconnaitra alors être implicitement coupable des chefs d'accusation portés contre lui. Les Hors la loi considérés comme tel et se refusant aux principes de présentation à la Justice seront contraints à quitter le territoire de la Baronnie pour la sécurité du peuple.
Par Louney Elros le 12/11/2002 Ã 12:56:27 (#2543425)
Mes informations étaient lorsqu'il y a lieu de procès vu que je n'ai rien trouvé à ce sujet.
Vos lois sur la baronnie precisent des peines lors de délits mineurs pour cela que j'ai homis cette partie.
Par Vasco TMP Glh le 12/11/2002 Ã 13:12:04 (#2543592)
Par Yuna Cryd le 12/11/2002 Ã 13:49:35 (#2544047)
Provient du message de Amélie
MORT AU ROY
:D
Par lunargent le 12/11/2002 Ã 16:30:21 (#2545196)
Des questions se posent maintenant...
Louney, il faut qu'on parle!
Par Goldou d'Amour le 12/11/2002 Ã 19:01:17 (#2546474)
Lol Amelie, ça se voit que tu as presque plus rien à perdre ;)
Par Kavadias Drake le 12/11/2002 Ã 19:58:47 (#2546955)
Par Elmar le 12/11/2002 Ã 20:55:14 (#2547426)
Par Squallou le 13/11/2002 Ã 0:23:38 (#2548806)
Par Mud Thelgaar le 13/11/2002 Ã 10:32:32 (#2550171)
tchouc tchouc que leur baptème soit ... !
maf maf maf maf MAFFFFFFFFFFFFFFFF
Par Yuna Cryd le 13/11/2002 Ã 12:33:01 (#2551108)
Provient du message de Mud Thelgaar
Mort à la Reine, au Duc, au Baron, au Vicomte, à l'ambassadeur et tout représentant royal !
tchouc tchouc que leur baptème soit ... !
maf maf maf maf MAFFFFFFFFFFFFFFFF
:chut: :mdr:
Par Kash le 13/11/2002 Ã 21:11:55 (#2556176)
Car mon cas est tres graves....
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